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SICAV et fonds communs de placement, les OPCVM en France

Introduction

La gestion collective de l'épargne existe en France depuis 1964. Son premier quart de siècle a été un éclatant succès.
Symptôme de cette réussite, la profusion des sigles : OPCVM, sicav, FCP, SICAF, FIMAT... dont certains sont devenus des noms communs.
Commençons donc par les présenter.
OPCVM est l'acronyme barbare de "Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières". Cette expression est générique et recouvre aujourd'hui - en attendant de nouvelles inventions - pas moins de sept véhicules différents de placements collectif :
- les Sociétés d'Investissement à Capital Variable (sicav) ;
- les Fonds communs de Placement ("à vocation générale") (FCP) ;
- les Sociétés d'Investissement à Capital Fixe (SICAF),
qui sont les modalités les plus connues et auxquelles on pense spontanément quand on parle des OPCVM.
Mais ce n'est pas une raison pour oublier :
- les Fonds Communs de Placement d'Entreprise (FCPE) ;
- les Fonds Communs de Placement à Risques (FCPR) ;
- les Fonds Communs d'Intervention sur les Marchés à Terme (FIMAT) ;
- les Fonds Communs de Créances (FCC).

Tous ces fonds rendent les mêmes services à l'épargnant : être un "pot commun" contenant divers actifs financiers ou monétaires, gérés de manière permanente par des professionnels.
Ils ont également la même nature économique : ce sont des "intermédiaires financiers" qui donnent un "titre" en contrepartie de liquidités primaires (monnaie Banque de France) qu'ils placent afin de constituer le portefeuille de valeurs monilières dont la gestion est le but de leur existence.
Ce circuit financier peut être représenté ainsi dans le cas des sicav et FCP :

Ménage     --Monnaie BDF-->  sicav     --Monnaie BDF-->    Bourse
épargnant    <--Titre--      ou FCP  <-Action Obligation-
Par contre, les sicav et les fonds de communs s'opposent aux SICAF quant à la structure de leur capital. Alors que les SICAF ont conservé la "fixité" relative du capital (qui varie seulement par la modalité habituelle de l'augmentation de capital), les autres fonds bénéficient d'une structure ouverte : ils émettent continuellement des titres nouveaux et ils rachètent continuellement leurs propres titres. C'est d'ailleurs cette possibilité d' "entrée ou de sortie" directe, sans passer par la Bourse, qui explique le succès des organismes "ouverts" et la quasi-disparition des organismes "fermés".
Dernière différence : les sicav (comme les SICAF) sont des sociétés anonymes et possèdent, par définition, la personnalité morale, ce que les fonds communs n'ont pas, étant seulement des "copropriétés de valeurs mobilières".

Plan de l'ouvrage

Nous décrirons brièvement dans le chapitre I le succès de la gestion collective de l'épargne en France. Un gros chapitre II présentera les différents types de fonds avec leurs variantes tandis que le chapitre III détaillera les aspects techniques. Enfin, le chapitre IV analysera les résultats de longue période obtenus dans le domaine boursier.
Comme le titre de l'ouvrage l'indique, nous privilégierons les sicav et les fonds communs de placement (en utilisant d'ailleurs le terme générique de fonds quand la distinction est inutile). Mais le cadre conceptuel et technique est identique pour les autres types, sous réserve de contraintes réglementaires spécifiques.

Sommaire


Introduction ...................................................    3


Chapitre I - Le succès de la gestion collective de l'épargne en France ......   6
    I. Survol historique des OPCVM ..........................................   6
   II. La France, championne des OPCVM ......................................   9
  III. La clientèle des sicav ...............................................  14


Chapitre II - Panorama des fonds français ...................................  17
    I. La diversification des fonds français ................................  17
   II. Les fonds de court terme .............................................  21
  III. Les fonds de placement à moyen-long terme à gestion "classique" ......  30
   IV. Les fonds à moyen-long terme à gestion "quantitative" ................  36
    V. Les fonds "composites" ...............................................  45
   VI. Les fonds spéculatifs ................................................  50
  VII. Les fonds hétérodoxes : les fonds "du coeur" .........................  53
 VIII. Les autres OPCVM : SICAF, fonds à risque et fonds d'entreprise .......  54


Chapitre III - Les caractéristiques techniques des fonds ....................  67
    I. Un cadre juridique identique pour les sicav et les FCP ...............  68
   II. La technique de l'émission permanente ................................  72
  III. La fiscalité des fonds ...............................................  81
   IV. La comptabilité des fonds ............................................  95


Chapitre IV - Les résultats et les performances des fonds ...................  97
    I. La méthode de gestion des fonds ......................................  97
   II. Les résultats des fonds .............................................. 101
  III. Les performances des fonds ........................................... 120


Conclusion .................................................................. 125


Références .................................................................. 127


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